Politique de confidentialité
Responsable du traitement
[Dénomination sociale], SASU au capital de [montant] €, en cours d'immatriculation au RCS de [ville], siège social : [adresse]. Contact pour toute question relative à vos données : [adresse e-mail de contact].
Ce que nous collectons, et pourquoi
| Donnée | Finalité | Base légale | Durée |
|---|---|---|---|
| Adresse e-mail | Création du compte, connexion par code, factures, e-mails que vous avez choisis | Exécution du contrat | Tant que le compte existe |
| Nom affiché, langue, thème, choix de notifications | Personnaliser le Service | Exécution du contrat | Tant que le compte existe |
| Formule, statut et échéance de l'abonnement, identifiant client Stripe | Donner accès à la formule payée, facturer | Exécution du contrat ; obligations comptables | Durée du contrat, puis archivage légal (10 ans pour les pièces comptables) |
| Lien de parrainage, liste de vos filleuls (adresses non affichées) | Calculer les remises de parrainage | Exécution du contrat | Tant que le compte existe |
| Programme Commission : relevé des commissions, identifiant de votre compte de versement Stripe (vos coordonnées bancaires sont saisies et conservées par Stripe, jamais par nous) | Calculer et verser vos commissions | Exécution du contrat ; obligations comptables | Tant que le compte existe, puis archivage légal (10 ans pour les pièces comptables) |
| Avis publié (note, texte, nom affiché) | Afficher les avis des membres sur la page Tarifs | Consentement (vous le publiez) | Jusqu'à ce que vous le retiriez |
| Message envoyé via la page Contact (adresse e-mail, nom facultatif, sujet, texte) | Vous répondre, améliorer le Service à partir des suggestions | Intérêt légitime | 400 jours, puis effacement automatique |
| Préférences d'affichage stockées dans votre navigateur | Retrouver vos réglages | Intérêt légitime | Jusqu'à effacement par vous |
| Mesure d'audience interne, sans cookie : page vue, domaine d'où vous venez, quelques actions (menu ouvert, recherche, suivi du projet). Aucun identifiant n'est déposé ni lu sur votre appareil ; les visiteurs du jour sont estimés à partir d'une empreinte (jour, connexion, navigateur, sel secret) hachée et aussitôt oubliée. | Mesurer la fréquentation et améliorer le Service | Intérêt légitime | Seuls des totaux anonymes par jour sont gardés ; rien n'est mesuré si votre navigateur demande à ne pas être suivi (Do Not Track, Global Privacy Control) |
Nous ne collectons ni vos coordonnées bancaires (traitées par Stripe), ni vos positions ou portefeuilles, et nous ne vendons aucune donnée. Le site ne dépose aucun cookie publicitaire ni traceur de mesure d'audience tiers : c'est pourquoi il n'affiche pas de bandeau de consentement.
Sous-traitants
Cloudflare (hébergement et stockage), Stripe (paiement et facturation), Resend (envoi des e-mails de connexion et de notification), DeepL (traduction des textes de l'application, sans donnée personnelle). Certains de ces prestataires peuvent traiter des données hors de l'Union européenne, dans le cadre de garanties appropriées (clauses contractuelles types ou décision d'adéquation).
Vos droits
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition. Vous pouvez supprimer votre compte vous-même depuis votre espace, ou écrire à [adresse e-mail de contact]. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL (cnil.fr).
Sécurité
La connexion se fait sans mot de passe, par un code à usage unique valable quinze minutes. Les sessions reposent sur un jeton aléatoire dont seule l'empreinte est conservée côté serveur ; elles expirent au bout de quatre-vingt-dix jours.